Conditions générales d’utilisation

Contenu provisoire (exemple) — document rédigé à titre d’exemple pour permettre la recette de la page. Il ne constitue pas un document contractuel : il doit être relu, complété et validé par POLAIRE avant la mise en ligne. La page se modifie dans l’administration comme n’importe quelle page du site.

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Préambule

Le site polaire.com (ci-après le « Site ») est édité par Joubert France, pour les produits et clients de sa marque Polaire, société immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Clermont-Ferrand sous le numéro 421 243 841 (ci-après « la Société »). Les présentes conditions générales d’utilisation (ci-après les « CGU ») définissent les conditions dans lesquelles tout internaute (ci-après l’« Utilisateur ») peut accéder au Site et l’utiliser. L’accès au Site vaut acceptation sans réserve des présentes CGU.

1. Objet du Site

Le Site présente les produits et services de la marque Polaire (chaînes à neige, équipements textiles, solutions de transport et services associés) et permet, selon le profil de l’Utilisateur (particulier, professionnel ou revendeur), de créer un compte client, de consulter le catalogue, de passer commande et de suivre ses commandes. Les conditions applicables aux ventes sont définies dans les conditions générales de vente propres à chaque profil.

2. Accès au Site

Le Site est accessible gratuitement à tout Utilisateur disposant d’un accès à Internet, les frais de connexion restant à sa charge. La Société met en œuvre les moyens raisonnables pour assurer un accès continu au Site, sans être tenue à une obligation de résultat : l’accès peut être suspendu à tout moment, notamment pour maintenance, mise à jour ou tout autre motif technique, sans que la responsabilité de la Société puisse être engagée.

3. Compte client

Certaines fonctionnalités (commande, suivi de commande, espace « Mon compte », enregistrement de produits, gestion des véhicules) nécessitent la création d’un compte client. L’Utilisateur s’engage à fournir des informations exactes et à jour lors de la création de son compte et à les maintenir à jour. Les identifiants de connexion sont strictement personnels et confidentiels ; l’Utilisateur est responsable de toute utilisation de son compte. En cas d’utilisation frauduleuse ou de perte de ses identifiants, l’Utilisateur doit en informer la Société sans délai. L’accès revendeur est réservé aux clients revendeurs référencés par la Société.

4. Commandes

Les commandes passées sur le Site sont régies par les conditions générales de vente applicables au profil de l’acheteur (particulier, professionnel ou revendeur), accessibles depuis le pied de page du Site et lors du parcours de commande. En cas de contradiction entre les présentes CGU et les conditions générales de vente, ces dernières prévalent pour tout ce qui concerne la vente.

5. Propriété intellectuelle

Le Site et l’ensemble de ses éléments (textes, photographies, illustrations, logos, marques, structure, charte graphique, bases de données) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et demeurent la propriété exclusive de la Société ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de la Société est interdite et constitutive de contrefaçon.

6. Données personnelles

La Société traite des données à caractère personnel dans les conditions décrites dans la déclaration de confidentialité, qui précise notamment les finalités des traitements, les durées de conservation et les droits dont dispose l’Utilisateur.

7. Cookies

Le Site utilise des cookies et traceurs dans les conditions décrites dans la politique de cookies. L’Utilisateur peut à tout moment modifier ses choix via le lien « Gérer mes cookies » disponible en pied de page.

8. Responsabilité

La Société s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site, dont elle se réserve le droit de corriger le contenu à tout moment. Elle ne saurait toutefois garantir l’exactitude, la complétude ou l’actualité de l’ensemble des informations mises à disposition. L’Utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive. La Société ne saurait être tenue responsable des dommages résultant de l’utilisation du réseau Internet (perte de données, intrusion, virus, rupture de service).

9. Liens hypertextes

Le Site peut contenir des liens vers des sites tiers, notamment les sites des revendeurs partenaires. La Société n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou à leurs pratiques. La mise en place d’un lien vers le Site nécessite l’autorisation écrite préalable de la Société.

10. Modification des CGU

La Société se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les CGU applicables sont celles en vigueur à la date de consultation du Site par l’Utilisateur.

11. Droit applicable

Les présentes CGU sont soumises au droit français. À défaut de résolution amiable, tout litige relatif à l’utilisation du Site relève des juridictions compétentes dans les conditions de droit commun.